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BAROCCO / LA BAROCCA

Blog:
IP Marques
Autor/Autorin:
Nicolas Guyot
Datum:
03.03.2022

Résumé de l'arrêt TAF B-4451/2019 du 1 novembre 2021 - motifs relatifs, risque de confusion admis

Art. 3 al. 1 let c LPM: la marque attaquée ne crée pas une impression d'ensemble suffisamment différente de celle de la marque opposante.

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