Françoise Bastons Bulletti

portrait

Françoise Bastons Bulletti

avocate

 

  • Autorin
    Richterzeitung

Curriculum

Après l’obtention de la licence en droit (université de Fribourg, 1986) et du brevet d’avocat (Fribourg, 1990), Françoise Bastons Bulletti a exercé la fonction de Présidente du Tribunal de la Sarine, à Fribourg, de 1991 à 2008, puis de juge cantonale auprès du Tribunal cantonal fribourgeois (2008-2013). 

Elle a parallèlement été lectrice à l’université de Fribourg (chaire de droit privé, cours « Droit de l’existence », 2008) et chargée de conférences de procédure civile et exécution forcée auprès des avocats-stagiaires fribourgeois (Ordre des Avocats Fribourgeois, 2006-2014).

Depuis l’année 2013, elle est responsable éditoriale de la plateforme CPC-ZPO Online, dont elle assure la mise à jour constante. Elle commente en outre la jurisprudence fédérale et cantonale de procédure civile dans la Newsletter du CPC-ZPO Online.

Publications

  • Françoise Bastons Bulletti in Chabloz Isabelle, Dietschy-Martenet Patricia, Heinzmann Michel, Petit Commentaire CPC, art. 308-334 (voies de recours), Bâle 2020 (à paraître)
  • Françoise Bastons Bulletti, Crise du Covid-19 et évolution des audiences en procédure civile, in : «Justice - Justiz - Giustizia» 2020/2
  • Françoise Bastons Bulletti in Pichonnaz Pascal, Foëx Benedict, Commentaire romand du Code civil suisse, art. 131-132, 133-134 et 290-292, Genève et Bâle 2010
  • Audrey Leuba, Françoise Bastons Bulletti, Les contributions d’entretien après divorce : cas pratiques, in : Le Droit du divorce : questions actuelles et besoin de réforme, Genève 2008, p. 81-102.
  • Françoise Bastons Bulletti, Ludovic Farine, Les avances de contributions d’entretien en cas d’impossibilité de recouvrer lesdites contributions auprès de leur débiteur, Revue du droit de la tutelle 63/2008, n. 1
  • Françoise Bastons Bulletti, L’entretien après divorce, méthodes de calcul, montant, durée et limites, Semaine Judiciaire, Genève, 2007 II 77-123
  • Audrey Leuba, Françoise Bastons Bulletti, Atelier sur la contribution d’entretien de l’enfant dans le cadre du divorce, in : Enfant et divorce, Genève 2006, p. 127 - 169
  • Françoise Bastons Bulletti, Les moyens d’exécution des contributions d’entretien après divorce et les prestations d’aide sociale, in : Pichonnaz Pascal/Rumo Jungo Alexandra, Droit Patrimonial de la famille, Genève-Zurich-Bâle 2004, p. 59ss
  • Françoise Bastons Bulletti, La postposition de créance selon l’art. 725 al. 2 CO, Revue Fribourgeoise de Jurisprudence, numéro spécial « RFJ 10 ans », « Le droit en mouvement », Fribourg 2002 p. 103ss
  • Françoise Bastons Bulletti, L’audition de l’enfant dans la procédure de divorce de ses parents selon la pratique des Tribunaux romands, Revue du Droit de la Tutelle 55/2000, n. 6, p. 217ss