Dr. iur.
Maturités classique, latine et moderne, Collège Jean-Jacques Rousseau, Genève, 1998; Licence en droit, Université de Genève, 2001; D.E.A., Université de Genève, 2002; Assistant scientifique, Université de Genève, 2001-2002 et 2004-2007; Responsable du Service juridique d’une société suisse d’assurances, 2002-2004; LL.M., Europainstitut der Universität des Saarlandes, 2003 (prix Hans-Werner-Osthoff); Stage de 5 mois au Service juridique de la Commission européenne, Bruxelles, 2003-2004; Membre titulaire de la Commission cantonale de recours de l’Université, Genève, 2006-2007; Brevet d’avocat, Genève, 2009; Avocat à Genève, 2009-2010; Juge assesseur au Tribunal administratif de première instance, Genève, 2009-2014; Greffier juriste à la IIe Cour de droit public du Tribunal fédéral suisse, Lausanne, dès 2010; Doctorat en droit, Université de Genève, 2013 (« summa cum laude », prix Latsis de l’Université de Genève 2014, prix Edgar Aubert 2014, prix Joseph des Arts 2013); Juge assesseur à la Chambre pénale d’appel et de révision de la Cour de justice, Genève, dès 2014; Chargé de cours, Université de Lausanne, dès 2015; CAS en magistrature, Académie suisse des magistrats, 2016.
Auteur
Jusletter
Publications
Monographies :
- Vers la pleine reconnaissance des droits économiques, sociaux et culturels, thèse Genève, Genève/Zurich/Bâle/Paris 2013, 645 pages.
- Aspects de la justiciabilité des droits sociaux de l’Homme: cinq variations autour d’un thème méconnu (ouvrage regroupant plusieurs études), Berne 2012, 457 pages.
- L’interdépendance des droits de l’Homme: essai au-delà du dogme des trois générations, Berne 2012, 180 pages.
- Die Verknüpfung von Handel und Arbeitsmenschenrechten innerhalb der WTO: Politisches Scheitern und rechtliche Perspektiven, Genève/Zurich/Bâle 2005, 150 pages.
Commentaires :
- Commentaire des articles 201 à 209 CPP [mandat de comparution et sauf-conduit ; mandat d’amener], in: Commentaire romand du Code de procédure pénale suisse (KUHN A./JEANNERET Y. [éd.]), 2e éd., Bâle, travail en cours (à paraître en 2018).
- Commentaire des articles 3 et 24 CEDEF, in: Commentaire de la Convention des Nations Unies sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes du 18 décembre 1979 (HERTIG RANDALL M./HOTTELIER M./LEMPEN K. [éd.]), travail en cours (à paraître en 2019).
- Avec MERZ Laurent: Commentaire des articles 73 à 82 LEtr [mesures de contrainte en droit des étrangers], in: Code annoté de droit des migrations (AMARELLE C./NGUYEN M. S. [éd.]), vol. II, Berne 2017, 712-937.
- Commentaire des articles 201 à 209 CPP [mandat de comparution et sauf-conduit ; mandat d’amener], in: Commentaire romand du Code de procédure pénale suisse (KUHN A./JEANNERET Y. [éd.]), Bâle 2011, 907-980.
Articles et études :
- Les droits fondamentaux dans les constitutions cantonales, in: Verfassungsrecht der Schweiz – Droit constitutionnel suisse (HERTIG RANDALL M./SCHINDLER B./DIGGELMANN O. [éd.]), 2e éd., Genève/Zurich/Bâle (travail en cours, à paraître en 2020).
- Les droits sociaux fondamentaux vus à travers le prisme de la liberté religieuse – Questions choisies, in: Constitution et religion: les droits de l’Homme en mémoire (BERNARD F./VALLEE-GRISEL D./McGREGOR E. [éd.]), Berne (à paraître en septembre 2017).
- Le droit à la santé des étrangers en Suisse en quelques étapes, in: Droits sociaux et droit des étrangers (NGUYEN M. S. [éd.]), Berne (étude en cours, à paraître en 2017).
- La procédure de médiation administrative instaurée par la LTrans. Un nouvel hybride parmi les modes amiables de règlement des conflits administratifs, in: Jusletter, Berne (03/04/2017).
- La Suisse prête à adhérer à la Charte sociale européenne (révisée): les obstacles juridiques ont été levés; restent les risques de blocage politique, in: Plaidoyer, n° 2, Lausanne 2016, 34-40.
- Avec HERTIG RANDALL Maya: Les droits sociaux en Suisse, in: Social Rights as Fundamental Rights (WOJTYCZEK K. [éd.]), La Haye/Portland, OR 2016, 383-477 (version actualisée et amplifiée de l’étude réalisée pour le XIXe Congrès international de droit comparé, Vienne).
- Avec HERTIG RANDALL Maya: Les droits sociaux dans l’ordre juridique suisse, in: Rapports suisses présentés au XIXe Congrès international de droit comparé, Vienne (HECKENDORN URSCHELER L. [éd.]), Zurich 2014, 289-348.
- La Charte sociale européenne, in: Introduction aux droits de l’Homme (HERTIG RANDALL M./HOTTELIER M. [dir.]), Genève/Zurich/Bâle/Paris/Québec 2014, 440-461.
- La justiciabilité inquisitoire des droits sociaux de l’Homme, in: Aspects de la justiciabilité des droits sociaux de l’Homme: cinq variations autour d’un thème méconnu (CHATTON G. T. [aut.]), Berne 2012, 1-156.
- L’action populaire et le mécanisme de plaintes au sein de l’Organisation internationale du travail, in: Aspects de la justiciabilité des droits sociaux de l’Homme: cinq variations autour d’un thème méconnu (CHATTON G. T. [aut.]), Berne 2012, 157-245.
- La justiciabilité contradictoire des droits sociaux fondamentaux à l’exemple de l’Inde, de la Colombie et de l’Afrique du Sud, in: Aspects de la justiciabilité des droits sociaux de l’Homme: cinq variations autour d’un thème méconnu (CHATTON G. T. [aut.]), Berne 2012, 247-345.
- La justiciabilité indirecte des droits sociaux de l’Homme: une protection prétorienne par ricochet, in: Aspects de la justiciabilité des droits sociaux de l’Homme: cinq variations autour d’un thème méconnu (CHATTON G. T. [aut.]), Berne 2012, 347-414.
- Une Cour européenne des droits sociaux: une utopie ? – Quelques pistes et réflexions, in : Aspects de la justiciabilité des droits sociaux de l’Homme: cinq variations autour d’un thème méconnu (CHATTON G. T. [aut.]), Berne 2012, 415-443.
- La garantie d’une activité irréprochable et l’intérêt actuel du dirigeant revisités, in: AJP/PJA, n° 9, St-Gall/Lachen 2011, 1195-1222.
- Les exceptions à l’assurance obligatoire des soins: quelques points de contact entre le droit public et le droit privé, in: SZS/RSAS, n° 4, Berne 2011, 458-502.
- L’assurance-voyage pour compte d’autrui et ses liens problématiques avec la déclaration de garantie (ATF 5C.277/2006 du 17 avril 2007), in: HAVE/REAS, n° 1, Zurich 2008, 35-42.
- La armonización de las prácticas jurisprudenciales del Tribunal Europeo de Derechos Humanos y del Comité Europeo de Derechos Sociales: una evolución discreta, in: Revista de derecho político, Madrid 2008, 273-310 (traduction espagnole de la contribution parue en langue française en 2007).
- L’harmonisation des pratiques jurisprudentielles de la Cour européenne des droits de l’Homme et du Comité européen des droits sociaux: une évolution discrète, in: L’harmonisation internationale du droit (CHAPPUIS Ch./FOËX B./KADNER GRAZIANO Th. [éd.]), Genève 2007, 45-73.
- L’universalité contextualisée de tous les droits de l’Homme – L’unité dans la diversité, in: Revista europea de derechos fundamentales, n° 10, Valencia 2007, 101-157.
- Avec CAVALERI RUDAZ Caroline: L’eau à la croisée des droits sociaux et du service public – Etude en marge des débats citoyens en République et canton de Genève, in: AJP/PJA, n° 2, St-Gall/Lachen 2007, 217-246.
- Avec GRODECKI Stéphane: Résumé et commentaire ACEDH Stoll c/ Suisse, in: AJP/PJA, n° 10, St-Gall/Lachen 2006, 1294-1301.
- Avec GRODECKI Stéphane: Résumé et commentaire ACEDH Dammann c/ Suisse, in: AJP/PJA, n° 6, St-Gall/Lachen 2006, 745-749.
- The Collective Complaints Mechanism within the European Social Charter: Making Economic and Social Human Rights Really Matter, in : Les Droits de l’Homme au Centre – Human Rights at the Center (BESSON S./HOTTELIER M./WERRO F. [éd.]), Genève/Zurich/Bâle 2006, 103-157.
- Le discours commercial et publicitaire au sein de la Convention européenne des droits de l’Homme : un parent pauvre de la liberté d’expression ?, in: ZEuS, n° 2, Saarbrücken/Berlin 2005, 273-321.
- Lutter efficacement contre les « ardoises médicales »: la fonction sociale de l’assurance-voyage pour visiteurs étrangers, in : HAVE/REAS, n° 2, Zurich 2005, 121-126.
- Quelques réflexions au sujet du nouvel article 8A de la loi genevoise sur les droits d’enregistrement et de sa constitutionnalité, in: RDAF (partie fiscale), n° 1, Lausanne 2005, 1-36.
- La déclaration de garantie pour visiteurs étrangers soumis à visa et la branche d’assurance n° 18 : esquisse d’une interdépendance, in: AJP/PJA, n° 7, St-Gall/Lachen 2002, 784-790.
Comptes-rendus et recensions :
- Recension du livre de JOLY-HURARD Julie, La déontologie du magistrat, 3e éd., Paris 2014, in : Revue des Juges « Justice-Justiz-Giustizia », n° 4, Berne (04/12/2014).
- Arrêt Van Parys : principe de l’absence d’effet direct du droit de l’OMC et des décisions de l’ORD au sein de l’ordre juridique de l’Union européenne, paru sur le site Internet du CEJE (14/04/2005).
- Entrée en vigueur de la décision 2004/17 au sujet de l’obligation de contracter une assurance-maladie en voyage en vue de l’obtention du visa uniforme « Schengen », et ses implications, paru sur le site Internet du CEJE (23/11/2004).
Traductions :
- Traduction de l’allemand vers le français de l’ATF 140 III 577, in: SJ 2015 I 281-286, n° 24, Genève.
- Traduction de l’allemand vers le français de l’ATF 137 III 16, in: SJ 2011 I 373-380, n° 31, Genève.
- Co-traduction du français vers l’allemand du rapport de TORNAY B./RENFER I./AUER A., « Die Kantone zwischen Beitritt zur Europäischen Union und der Fortsetzung des bilateralen Weges – Direkte Demokratie, Mitwirkung an der Europapolitik und Umsetzung », in : « Zwischen EU-Beitritt und bilateralem Weg : Überlegungen und Reformbedarf aus kantonaler Sicht – Expertenberichte im Auftrag der Arbeitsgruppe Europa-Reformen der Kantone » (Conférence des gouvernements cantonaux [éd.]), Zurich/Bâle/Genève 2006, 213-304.
Collaborations (sélection) :
- CORBOZ B./WURZBURGER A./FERRARI P./FRESARD J.-M./AUBRY GIRARDIN F. (éd.), Commentaire de la LTF (Loi sur le Tribunal fédéral), 2e éd., Berne 2014.
- FOËX B./HOTTELIER M./JEANDIN N. (éd.), Les recours au Tribunal fédéral, Genève/Zurich/Bâle 2007.
- AUER A./FLÜCKIGER A./HOTTELIER M. (éd.), Les droits de l’Homme et la Constitution: études en l’honneur du Professeur Giorgio Malinverni, Genève 2007.
- HOTTELIER M./MARTENET V., La pratique suisse relative aux droits de l’Homme 2006, in: RSDIE, n° 2, Zurich 2007, 269-314.
- MALINVERNI G./HOTTELIER M., La pratique suisse relative aux droits de l’Homme 2005, in: RSDIE, n° 3, Zurich 2006, 355-392.
- AUER A./MALINVERNI G./HOTTELIER M., Droit constitutionnel suisse, tomes I & II, 2e éd., Berne 2006.
- HOTTELIER M./FOËX B. (éd.), La propriété par étages – Fondements théoriques et questions pratiques, Genève/Bâle/Munich 2003.
- MALINVERNI G./HOTTELIER M., La pratique suisse relative aux droits de l’Homme 2001, in: RSDIE, n° 3, Zurich 2002, 411 ss.