1 |
L'intermédiaire financier procède, en engageant des frais raisonnables, à des éclaircissements particuliers s'il se trouve en présence de relations d'affaires ou de transactions comportant un risque accru. Selon les circonstances, il y a notamment lieu d'éclaircir :
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La compagnie d'assurance contrôle la plausibilité des résultats des clarifications particulières. |
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